La Banque Nationale du Canada annonce la première émission d’obligations durables en dollars US par une banque nord-américaine à l’international

La Banque Nationale du Canada (« Banque Nationale ») a annoncé aujourd’hui avoir réalisé une émission inaugurale d’obligations durables d’un montant total de 750 M$ US et d’un terme de trois ans. Les produits nets de ces obligations serviront à financer ou à refinancer, en totalité ou en partie, des projets ou entreprises admissibles, futurs ou existants, de catégories d’actifs verts ou sociaux, tels que ceux du domaine de l’hydroélectricité, du logement social ou des garderies. Les autres catégories d’investissement admissibles peuvent inclure de l’énergie renouvelable, des bâtiments durables, du transport à faible émission de carbone, du logement abordable et de l’accès aux services de base ou aux services essentiels. L’émission vient renforcer l’engagement de la Banque Nationale à l’égard du financement de projets sociaux et environnementaux, de même que sa volonté d’avoir un impact positif dans la vie des gens.

« La signature récente des Principes bancaires responsables de l’ONU est un engagement que la Banque Nationale du Canada a l’intention d’honorer à nouveau par des actions concrètes », a déclaré Louis Vachon, président et chef de la direction de la Banque Nationale.

« Cette émission d’obligations durables est la première réalisée à ce jour par une banque nord-américaine. Elle donne une indication claire, non seulement de l’intérêt de la Banque à l’égard de ces produits innovants et de l’étendue des capacités de développement au Canada, mais également de notre volonté d’avoir un impact sur la façon dont les marchés des capitaux peuvent contribuer au bien-être économique et social », a souligné Jean-Sébastien Gagné, trésorier de la Banque Nationale.

Le cadre de référence de la Banque Nationale en ce qui a trait aux obligations durables a été lancé en septembre 2018. Il constitue le premier cadre de référence intégré en la matière au Canada. Aligné sur les principes concernant les obligations vertes et durables de l’ICMA, le cadre de référence a été revu par Vigeo Eiris, une firme internationale indépendante de recherche, d’évaluation et de notation ESG.

Cette offre d’obligations durables renforce l’engagement de la Banque Nationale dans le domaine de la responsabilité sociale. Parmi les réalisations importantes annoncées récemment :

• Signature officielle des Principes bancaires responsables, le 22 septembre, au siège de l’Organisation des Nations unies (ONU) à New York;
  
  
• Première pelletée de terre d’un nouveau siège social écoresponsable à Montréal, qui sera construit selon les normes les plus exigeantes au monde en matière de construction durable, ainsi que de conception intégrative et favorable tant au bien-être qu’à la santé des occupants;
  
  
• Soutien au Groupe de travail sur l’information financière relative aux changements climatiques (TCFD);
  
  
• Adhésion aux Normes mondiales de conduite à l'intention des entreprises de l’ONU pour lutter contre la discrimination à l'égard des lesbiennes, gais, bisexuels, transgenres et intersexués (LGBTI).
   

Informations supplémentaires

• Les obligations durables porteront intérêt à un taux fixe de 2,15 % et viennent à échéance le 7 octobre 2022. Elles représentent des dépôts de la Banque Nationale du Canada conformément à la Loi sur les banques (Canada), elles constituent des obligations non garanties et non subordonnées de la Banque et elles auront le même rang quant au droit de paiement que les créances non garanties et non subordonnées actuelles et futures de la Banque, sans ordre de préférence (sauf prescription contraire de la loi et sous réserve des pouvoirs de résolution de la Banque).
  
  
• Les obligations durables sont des billets pouvant être convertis aux fins de recapitalisation interne. Ces billets peuvent donc être convertis, en totalité ou en partie - par l'entremise d'une opération ou d'une série d'opérations et en une ou plusieurs étapes - en actions ordinaires de la Banque ou de l'une de ses sociétés affiliées conformément au paragraphe 39.2 (2.3) de la Loi sur la Société d'assurance-dépôts du Canada (LSADC), ce qui pourrait entraîner leur variation ou annulation, sous réserve du respect des lois du Québec et des lois fédérales du Canada en vigueur relativement à l'application de la LSADC aux obligations durables.
  
  
• L'émission a été effectuée selon un engagement ferme par un syndicat codirigé par la Financière Banque Nationale. La clôture est prévue le 9 octobre 2019.
  
  

Mise en garde à propos des déclarations prospectives
Le présent communiqué de presse renferme certaines déclarations prospectives. De par leur nature, ces déclarations sont assujetties à des risques, à des incertitudes et à des changements de circonstances importants, dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque, y compris l’obtention des approbations réglementaires nécessaires, les risques associés aux changements dans la conjoncture générale de l’économie et les changements apportés aux lignes directrices relatives aux fonds propres pondérés en fonction du risque, et leur interprétation. Sauf dans la mesure où la loi l’exige, la Banque ne s’engage pas à mettre à jour quelque déclaration prospective, sous forme écrite ou verbale, qui pourrait être faite de temps à autre par elle ou pour son compte. L’information prospective contenue dans le présent communiqué de presse est présentée aux fins de l’interprétation des renseignements contenus dans les présentes et pourrait ne pas convenir à d’autres fins.

À propos de la Banque Nationale du Canada
Forte d’un actif de 276 milliards de dollars au 31 juillet 2019, la Banque Nationale du Canada, avec ses filiales, est l’un des plus importants groupes financiers intégrés canadiens. Elle compte près de 25 000 employés dans des fonctions à contenu élevé de savoir, et a été maintes fois primée pour ses qualités d’employeur et son engagement à l’égard de la diversité. Ses titres sont cotés à la Bourse de Toronto (TSX : NA). Suivez ses activités sur bnc.ca ou par l’entremise de réseaux sociaux comme Facebook,  LinkedIn et  Twitter .